Mentions légales
Informations légales relatives à l'éditeur et à l'exploitation de la plateforme.
1. Éditeur du Logiciel P.R.I.S.M.E
P.R.I.S.M.E (édité initialement sous le framework noyau sftGesterV) est une plateforme logicielle à très haute performance, développée sur un socle React/ViteJS (Interface Asynchrone) et PHP8/MySQL (Puit de traitement d'intégrité métier). Ces présentes mentions légales définissent les règles strictes d'exploitation commerciale, eu égard de la fourniture du logiciel en mode SaaS (Software as a Service) ciblant scrupuleusement les professionnels et sociétés immatriculées. L'utilisation des générateurs de marges en temps réel, des tableaux de bord comparatifs et des utilitaires de facturation numérique implique l'acceptation de fait inconditionnelle des Conditions Générales d'Exploitation (CGV/CGU) de la structure logicielle P.R.I.S.M.E.
2. Protection des Droits de Propriété Intellectuelle (Code, Architecture & UI)
L'ensemble de la conception conceptuelle et architecturale, en incluant spécifiquement le modèle relationnel novateur de la base de données axé sur les Calculateurs de Coûts Directs Prévus (`CoutDirectPrevue`), la logique des intercepteurs de mutation Axios, ainsi que la restitution visuelle de composants exclusifs par utilisation des métriques TailwindCSS constituent une œuvre de l'esprit sévèrement protégée au titre du Code de la Propriété Intellectuelle (Article L111-1 et suivants).
Il est par conséquent formellement prohibé de pratiquer ou tenter toute forme de Reverse-Engineering de la chaîne API, de de-obfuscation / décompilation massive des bundles Javascript SPA générés par les protocoles Vite de déploiement, ou de procéder à la duplication illicite du modèle prédictif "Lissage des dépenses régulières multi-fréquence" (Comptabilité asynchrone exclusive à P.R.I.S.M.E). Toute tentative de repiquage de l'algorithme "Moteur de Marge et Lissage" entraînera le déclenchement non-négocié d'une procédure de poursuite immédiate incluant les référé-conservatoires et demande de dommages.
3. Clause Numérique & Limitativité Financière
L'outil met à destination exclusive et partagée des administrateurs, des outils professionnels d'émission de flux de trésorerie (Devis, Acomptes, Rapprochement, Factures Soldées) par l'utilisation de calculs KPI agiles. Bien que le serveur de base PHP8 opère un processus itératif récusif au milli-centime pour calculer le prix brut vs prix net des objectifs, P.R.I.S.M.E n'est qu'un organe de lissage temporel. La justesse des calculs dépend obligatoirement de la pertinence et de la véracité de la donnée originaire (quantité du chantier, pourcentage du "mark-up") saisie par l'Utilisateur physique ou ses collaborateurs commerciaux.
L'éditeur de P.R.I.S.M.E se désengage totalement de la responsabilité civile, fiscale ou pénale qui pourrait découler d'un différent monétaire, d'une taxation défavorable issue de la création d'un "Taux de TVA paramétré" erroné par le gérant lui-même au sein de son module "Entreprise", ou de la divulgation d'un audit de rentabilité faussé par absence de paramétrages adéquat avant exportation au format officiel F.E.C auprès d'entités fiscales du trésor de l'État.